Imssouane: les jeunes s’engagent pour la préservation de l’environnement!

L’association Tayaought a organisé le 29 janvier 2017 sa première action environnementale dans le village d’Imssouane. Cette action démontre que les jeunes d’Imssouane s’engagent pour l’environnement. L’action de l’association Tayought s’agit d’un grand nettoyage de plage a été fait et des fresques ont été peintes.

Surfrider Foundation Maroc était partenaire de l’Initiative Océane (IO). À titre de rappel, l’IO joue un rôle très important pour éveiller la conscience des citoyens sur le thème de la protection de l’environnement littoral, surtout dans les villages côtiers qui subissent la pollution hiver comme été. SFM réalise régulièrement des actions dans le village d’Imssouane qui est réputé pour les activités nautiques que l’on peut y pratiquer, comme le surf par exemple. Malgré tout, elle souffre de, telles que les décharges sauvages ou la pollution des plages….

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C’est la raison pour laquelle les jeunes de l’association Tayaought d’Imssouane ont pensé à réaliser leur première action autour de l’environnement. Une centaine de bénévoles ont été mobilisé et ont participé à cet événement. Une quarantaine de sacs de déchets ont été collectés ! La volonté et la solidarité des jeunes d’Imssouane ont permis la réussite de cet événement. Surfrider Foundation Maroc félicite l’association Tayaought comme elle félicite tous les partenaires de cette manifestation.

La région d’Agadir nécessite ce genre des initiatives, tous les Gadiris doivent être solidaires pour protéger leur environnement.

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Problématique des déchets dans la région de Tamri

Dans le cadre de ses objectifs de protection et de mise en valeur du littoral, Surfrider Foundation Maroc a organisé samedi 28 janvier 2017 un grand nettoyage sur les plages d’Imi Ouaddar et Aghroud. L’organisation de cette initiative Océane s’est faite en réponse aux réclamations des habitants du village d’Aghroud qui se plaignent de la quantité énorme de déchets qui se trouvent sur les plages de la région de Tamri.

Pendant le projet « Imi Ouaddar zéro déchet » en 2014, cette problématique des déchets avait déjà été évoquée, la région de Tamri souffrant énormément des décharges sauvages… Les conséquences sont désastreuses puisque les déchets de tous les villages de la commune de Tamri déversés dans les oueds finissent dans l’Océan.

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À ce jour, aucune solution n’avait été proposée pour lutter contre cette catastrophe. Pour résoudre le problème, la réalisation d’un centre intercommunal (Tamri, Aourir et Taghazout) de tri et de transfert est bien prévue dans le Plan directeur préfectoral de gestion des déchets ménagers et assimilés des préfectures d’Agadir Ida Outanane. Toutefois, cette solution n’est pour le moment qu’en phase d’étude. Pour éviter davantage de dégradation, Surfrider Foundation Maroc propose donc à la Wilaya d’Agadir de permettre à la commune de Tamri de décharger provisoirement à la grande décharge autorisée d’Agadir.

Lors de l’initiative Océane du 28 janvier, l’association Surfrider Foundation Maroc a choisi de se rassembler devant la coopérative des pêcheurs du village d’Imi Ouaddar. Cet endroit a été choisi symboliquement par l’association Surfrider Foundation Maroc au vu de l’activité principale de cette collectivité : la pêche.

La plupart des Gadiris préfèrent acheter des poissons dans ce marché, cependant il y reste beaucoup d’efforts à faire en terme de propreté des lieux (beaucoup de morceaux de fil et de filets de pêche se retrouvent sur la plage…). Les pêcheurs doivent prendre conscience que cela a aussi des conséquences sur la qualité des produits de la pêche. À cet occasion SFM lance un appel aux acteurs locaux et à l’office nationale de la pêche de contrôler davantage le point de débarquement du poisson d’Imi Ouaddar.

خخخ

L’initiative Océane s’est déroulée dans une bonne ambiance. Les participants étaient nombreux (élèves, familles, enfants, jeunes, associations…) pour soutenir l’action de nettoyage de la plage. Le mystérieux SUPER COP a créé la surprise en s’invitant en tenue de super man de l’environnement. Les regards de tout le monde se sont tournés vers ce personnage qui se bat depuis longtemps pour la préservation de la planète et qui soutient toutes les actions de préservation de l’environnement.

L’équipe de Surfrider Foundation Maroc a sensibilisé les participants sur les problématiques citées ci-dessous (les déchets aquatique et la problématique de décharges sauvages). Elle a également insisté sur l’importance de la prise de conscience des citoyens envers la préservation de l’environnement littoral. Parce que la pollution aquatique ne se termine jamais et que le nettoyage ne sera jamais une solution si les gens ne sont pas sensibilisés en amont.

Le nettoyage a duré deux heures et la quantité de déchets collectés est importante, environ deux tonnes !

Le bon déroulement de l’évènement a été possible grâce à la contribution de tous les participants qui étaient venus volontairement pour aider à la propreté de nos plages.

Un grand bravo et merci à tous !

Surfrider Foundation Maroc tient à remercier tous les bénévoles, le collège Albohtouri(professeurs & élèves), Mr Super Cop, l’association Aljiser, l’association Surf Aghroud, la commune rurale de Taghazout qui a mis son camion de collecte des déchets à notre disposition.

Merci à nos différents partenaires de nous avoir suivis sur ces manifestations.

« pensez à adopter des gestes simples qui préserveront notre littoral de la pollution qui tue petit à petit notre patrimoine marin »

La loi littoral, entre bonnes intentions et insuffisances

Le Maroc, pays bordé par 3.446 km de côtes, a fait un grand pas en faveur de la protection du littoral en se dotant d’une loi de protection du littoral. Issue d’un processus législatif entamé en 2010, la loi  littoral n°81-12 a finalement été adoptée à l’unanimité le 23 juin 2015.

Promulguée depuis le 16 juillet 2015, cette loi arrive tardivement puisqu’aucun texte propre aux espaces littoraux en particulier n’existait jusqu’à présent.

Le principe fondamental de « non-rétroactivité » de la loi s’applique pour la loi littoral : tout ce que prévoit la loi est applicable depuis son adoption le 16 juillet 2015, en revanche tous les projets de construction ou d’aménagement qui ont été autorisés avant sont définitivement autorisés, même s’ils ne respectent pas la loi littoral.

Néanmoins, parce qu’ils subissent une pression humaine forte et que ce sont des milieux naturels fragiles et riches en biodiversité, les espaces littoraux sont des espaces vulnérables qui nécessitent une attention particulière. La loi littoral est essentielle en ce sens.


Ce que dit la loi littoral

La loi littoral, répartie en 5 chapitres et 56 articles, établit ce qui est appelé une « gestion intégrée du littoral », qui prévoit une protection stricte du littoral tout en prenant en compte les différents éléments et acteurs présents dans ces espaces. Elle a notamment pour objectif de limiter la construction de nouveaux aménagements à proximité du rivage, de limiter les pollutions de l’eau dues aux rejets ou encore d’inciter à la recherche scientifique et à l’innovation.

Un plan national et des schémas régionaux

D’une part, la loi exige la création d’un plan national qui a pour objectif de fixer les orientations nationales à prendre en matière d’environnement. Il sera élaboré à partir de données scientifiques socio-économiques et environnementales.

D’autre part, des schémas régionaux devront être mis en place pour permettre de prendre en compte les particularités géographiques locales du littoral. Ces schémas régionaux se référeront aux orientations présentes dans les documents d’urbanisme et de territoire existants ou à venir. Ces documents sont revus tous les 20 ans au maximum.

Toutefois, deux ans ont été laissés afin d’élaborer ces documents qui devront donc être prêts avant 2018. Or, seul un plan national est pour l’heure en cours d’élaboration… La mise en route n’est pas rapide et il reste désormais moins d’un an pour finaliser leurs mises en place !

S’il est nécessaire de prendre en compte les particularités des sites, il peut toutefois s’avérer risqué de laisser aux régions le choix de déterminer l’aménagement de ses côtes. En effet, les intérêts touristiques et économiques pourraient faire de l’ombre à la nécessité de protéger les milieux. Beaucoup d’acteurs sont présents sur cet espace fragile et leurs intérêts divergent. D’où la complexité de l’application de la loi. Elle doit aborder la protection de l’espace littoral d’un point de vue environnemental, mais bien sûr prendre en compte les contraintes économiques (développement touristique, développement de la pêche, qui sont les principaux domaines d’activités au Maroc) et les contraintes sociales (54% des marocains vivaient sur la côte en 2010 !).

Des aménagements interdits

« II est interdit de porter atteinte à l’état naturel du rivage de la mer notamment par endiguement, enrochement, remblaiement, abattage d’arbres, défrichement ou modification de sa topographie » Article 13

Les espaces littoraux sont préservés. Il est désormais interdit de les modifier ou de les artificialiser.

Quelques exceptions existent néanmoins : pour les travaux de défense contre les effets de la mer, pour la réalisation d’installations nécessaires à la sécurité nationale, à la pêche maritime ou encore pour la réalisation d’installations liées à l’exercice d’un service public par exemple. C’est projets devront toutefois faire l’objet d’une étude d’impact sur l’environnement pour limiter leur impact sur l’environnement.

« Il est institué une zone non constructible, adjacente au littoral [...], d’une largeur de cent mètres

(100 m) »Article 15

Il existe désormais une bande de 100 mètres de large le long du rivage, dans laquelle seules des constructions légères peuvent s’implanter et cela uniquement après une étude d’impact. Dans la même idée, les infrastructures de transport doivent être éloignées de plus de 2000 mètres du rivage (exception faite si la configuration des lieux ne le permet pas).

Il s’agit là de mesures significatives pour favoriser le maintien d’espaces naturels dans les zones côtières en luttant contre l’artificialisation des côtes. C’est à dire, en empêchant l’urbanisation des espaces et en limitant la présence humaine qui impacterait de manière négative l’environnement.


Malgré cela, le littoral marocain subit encore aujourd’hui le bétonnage de sites naturels littoraux exceptionnels. Conséquence de l’adoption tardive de la loi mais également de négligences administratives actuelles, ces constructions vont modifier dangereusement les paysages côtiers marocains. Les impacts dans le temps de ces aménagements sont en effet souvent inconnus ou sous-estimés.

Aujourd'hui encore, des chantier autorisés avant 2015 détériore dangereusement le littoral. Spot de la Source - Taghazout

Aujourd’hui encore, des chantier autorisés avant 2015 détériorent dangereusement le littoral. Destruction de la falaise au Spot de la Source – Taghazout

Un accès au rivage favorisé

Dans le but de garantir l’accès au rivage, « le passage le long de ce rivage constituent un droit pour le public ». Un passage de 3 mètres doit d’ailleurs prévu. La circulation et le stationnement de véhicules sur la plage y sont toutefois interdits ! Une fois de plus, il existe des exceptions données dans la loi (véhicules de secours par exemple) et d’autres exceptions prévues dans les Règlements qui sont pris par le Gouvernement.

 

La protection de la qualité de l’eau

C’est à l’article 37 de la loi qu’il est question des rejets polluants en mer : « Tout rejet causant une pollution du littoral est interdit ». Malheureusement, contre le paiement d’une redevance, des autorisations peuvent être délivrées par l’administration compétente. Le bénéficiaire aura le droit de déverser des rejets supérieurs aux « limites générales » mais en ne dépassant pas des « limites spécifiques ». Les limites générales comme les limites spécifiques sont fixées par décret… Cette situation crée une certaine insécurité juridique puisque les décrets peuvent facilement modifier les limites autorisées. Il existe également un risque de voir s’implanter la redevance comme une source d’entrée d’argent nécessaire pour les comptes publics…

L’évacuation et le traitement des eaux usées est un thème déjà pris en compte par les autorités qui commencent à construire de nouvelles stations d’épuration sur le littoral. C’est le cas près du spot de Banana-beach, sur la commune d’Aourir, où une station va bientôt être mise en service pour traiter les eaux usées d’Aourir et de Tamraght. L’ennui toutefois est que les sites d’implantation sont litigieux et pas vraiment adaptés à la construction de ce type d’infrastructures (bord de mer, espaces naturels aux éco-systèmes fragiles, peu ou pas de concertation avec le public…).

Un ensemble de sanctions

Les sanctions prévues pour le non respect de la loi littoral sont variées. La plupart du temps il s’agit d‘amende à l’encontre des contrevenant, mais on retiendra par exemple que dans le cas d’une construction interdite, il sera « ordonné la démolition de la construction ou de l’installation et la remise des espaces concernés en l’état antérieur, aux frais de l’auteur de l’infraction ».

La nécessité d’une application juste

En venant combler le vide juridique qui existait jusqu’en 2015, la loi littoral constitue une vraie avancée pour la conservation des espaces côtiers. Malgré tout, elle n’est qu’une première étape et il faudra voir dans quelle mesure elle est appliquée et respectée.

Beaucoup de projets de construction en cours sur le littoral marocain ne respectent pas encore la loi et mettent en danger les équilibres biologiques et morphologiques des côtes.

Texte de la loi littoral n°81-12

Référence : Dahir n° 1-15-87 du 29 ramadan 1436 (16 juillet 2015) portant promulgation de la loi n° 81-12 relative au littoral.

Les études d’impact sur l’environnement au Maroc

Depuis sa publication au Bulletin Officiel le 19 juin 2003, la loi relative aux études d’impact sur l’environnement (EIE) est en vigueur au Maroc. On peut résumer le texte en disant que la loi dicte les démarches à suivre pour mener à bien les études d’impact dans le but d’effectuer une évaluation des effets directs et indirects des projets sur l’environnement. Une liste d’une cinquantaine de types de projets soumis à étude d’impact est donnée en annexe de la loi.

L’étude d’impact correspond à une étude préalable des effets et des conséquences à court, moyen et long terme de la réalisation de projet économique et de développement. Il s’agit d’un document à valeur juridique, s’appuyant notamment sur des données scientifiques pour rendre un avis neutre quant à l’influence d’un projet sur l’environnement.

L’objectif de l’étude d’impact dans la loi est de « supprimer, atténuer ou compenser les impacts négatifs et d’améliorer les effets positifs du projet sur l’environnement ».

 

Ce qu’il faut retenir de la loi

La population consultée :

Plusieurs étapes sont nécessaires à l’étude d’impact, parmi lesquelles l’enquête publique. L’enquête publique permet de recueillir les observations et les propositions de la population. Bien que certaines informations recueillies restent confidentielles jusqu’à la publication des résultats (pour éviter certaines formes de pression par exemple), la population doit se voir présenter « les informations et les conclusions afférentes à l’étude d’impact sur l’environnement » « durant la période de l’enquête publique » par l’administration.

Les coûts de l’enquête publique sont à la charge de l’auteur de la demande de projet.

Au delà de l’enquête publique, la loi de 2003 ne précise rien quant à la publication des résultats de l’étude d’impact à la société civile. Toutefois, en 2007 le Ministère de l’Aménagement du Territoire de l’Eau et de l’Environnement – en coopération avec le Programme de Gestion et de Protection de l’Environnement (programme allemand) – a rendu un rapport intitulé « Évaluation du système des études d’impacts sur l’environnement au Maroc ». Ce rapport précise bien page 49 que « la population pourra consulter le dossier de l’étude d’impact et présenter ses observations dans un registre ouvert à cet effet ».

Dans les faits, la possibilité pour les citoyens de consulter l’EIE n’est absolument garantie. En effet, le projet de construction face au spot Mystery (commune de Taghazout) a fait l’objet d’une étude d’impact qui n’est toujours pas accessible au public ! Malgré les demandes répétées de Surfrider Foundation Maroc, ni le porteur du projet, ni les autorités n’ont répondu à nos sollicitudes…

Les autorités désignées :

Un comité national et des comités régionaux sont créés et rattachés à l’autorité gouvernementale. Ces comités ont un rôle décisif puisqu’ils sont chargés de donner un avis sur l’acceptabilité environnementale des projets suite à l’étude d’impact environnementale. Les formalités de création et les modalités de fonctionnement de ces comités sont fixées par voie règlementaire, c’est à dire par le Gouvernement.

Par ailleurs, il revient aux policiers et aux agents assermentés de constater et de rechercher les infractions au principe de l’étude d’impact. À ce titre, ils auront la possibilité d’établir un procès verbal en cas de non respect de la loi afin que le contrevenant se conforme à la législation en vigueur. L’autorité gouvernementale chargée de l’environnement doit agir en faisant le nécessaire si le contrevenant refuse de se plier à l’étude d’impact. En cas d’urgence, cette autorité peut demander l’arrêt des travaux et jusqu’à la destruction des constructions en cours.

La possibilité de faire des recours :

Toute personne physique ou morale ayant qualité ou intérêt à le faire (ainsi que l’autorité gouvernementale chargée de l’environnement) peut porter plainte contre des travaux en cours, même si les travaux sont arrêtés. La plainte peut avoir des conséquences importantes car la juridiction auprès de laquelle la plainte a été déposée peut ordonner l’annulation de l’autorisation si elle s’avère être fondée sur l’absence de la décision d’acceptabilité environnementale d’un projet.

Si un projet a été accepté, il a 5 ans pour débuter. Au delà de 5 ans, le projet doit faire l’objet d’une nouvelle étude d’impact sur l’environnement.

 

Exemple de construction d'une usine de dessalement d'eau de mer qui nécessite une étude d'impact

Exemple de construction d’une usine de dessalement d’eau de mer qui nécessite une étude d’impact

 

Exemples d’impacts sur l’environnement recherchés dans l’étude d’impacts

L’EIE peut évaluer à la fois les impacts du projet pendant la phase des travaux et pendant la phase d’exploitation. Voici quelques impacts recherchés lors d’une étude d’impact :

    • Impacts sur les populations et les habitats. Possibles nuisances sonores, visuelles, olfactives.. ?
    • Impacts sur la sécurité humaine. Pollutions, risques sanitaires ?
    • Impacts sur les activités socio-économiques. Mise en danger potentielle des ressources de pêche, agricoles, mise en danger de l’attractivité touristique… ?
    • Impacts sur la faune et la flore : le lieu de l’implantation du projet se trouve-t-il dans un parc naturel et/ou y a-t-il des espèces protégées particulières sur les lieux ?
    • Impacts sur l’archéologie et le patrimoine : Y a-t-il des zones archéologiques ou des monuments historiques à proximité ?

Plus largement, les impacts sont évalués en fonction de la situation géographique, géomorphologie, géologie, climatologie, hydrogéologie, hydrographie ou sismique du lieu…

Afin d’éviter ou d’atténuer les impacts négatifs sur l’environnement de l’implantation d’un projet, l’étude d’impact proposera des solutions concrètes.

 

 

Article Loi n°12-03 relative aux études d’impact sur l’environnement

Rapport de 2007 sur l’évaluation du système des études d’impacts sur l’environnement au Maroc

Référence : Dahir N° 1.03.60 du 10 Rabiï I 1424 (12 mai 2003), BO N° 5118 du 19 Juin 2003

Les ‘’Classes Bleues »: le programme de sensibilisation annuel de SFM

Le programme « Classes Bleues » est un projet que Surfrider Foundation Maroc (SFM) a initié depuis sa création en 2010. Ce programme permet à SFM d’intervenir dans des établissements scolaires privés et publics de la Région d’Agadir. Pour sensibiliser les élèves et consolider l’éducation à l’environnement dans les écoles.

Les classes Bleues sont organisées dans le cadre du partenariat établi avec la délégation de l’éducation nationale Agadir Ida Outanane. Cette dernière joue un rôle primordial dans le processus administratif, elle facilite notamment l’accès aux établissements scolaires pour Surfrider Foundation Maroc.

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Les classes bleues se présentent sous forme de mini-expositions dans les salles de cours, de diffusion de films pédagogiques, de débat participatifs, de jeux éducatifs, d’expériences scientifiques, d’ateliers Récup‘art. Cette année SFM intègre à nouveau les sorties pédagogiques dans des fermes ou dans les stations d’épuration d’eau.

Les thèmes de la pollution, des déchets, de l’eau, de la biodiversité, des énergies renouvelables et des changements climatiques ou encore la thématique Océan/Climat sont ainsi abordés sous un angle à la fois théorique, pratique et ludique. Chaque année des centaines d’élèves profitent des interventions réalisées par l’équipe pédagogique de SFM.

Cette année SFM intervient massivement auprès des écoles qui participent au concours du programme « éco-école », initié par la Fondation Mohammed VI pour la protection de l’environnement. Il s’agit d’une démarche pédagogique et volontariste, qui encourage les élèves à jouer un rôle actif et à évaluer leur lieu de vie commun, dans le but de l’améliorer et remédier aux différents problèmes environnementaux qu’ils rencontrent et qui les touchent avant tout.

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Le programme « éco-écoles » doit suivre une méthodologie précise en sept étapes que tous les établissements scolaires peuvent adopter. Ce processus, basé sur les éléments d’un programme de Management Environnemental, comprend un grand nombre de parties prenantes mais ce sont les élèves qui ont le rôle le plus important.

Les écoles qui ont réussi à atteindre leurs objectifs et la consolidation de la sensibilisation à l’environnement auprès des écoliers se verront attribuer le label International : Le Pavillon Vert.

Surfrider Foundation Maroc, en partenariat avec la délégation de l’éducation, ont établi le programme des interventions du mois à venir.

              Emploi des séances de sensibilisation « Classes Bleues » du 14/02/2017 au 01/03/2017

Etablissement scolaires

Date

Quartiers

 Ecole Ibn Sina

14/02/2017

Les amicales

Ecole Al Amouaj

15/02/2017

Tamraght

Ecole Taddart Anza

16/02/2017

Taddart Anza

Ecole Hay Mohammadi

17/02/2017

Hay Mohammadi

Ecole Chaair Alhamra

20/02/2017

Al massira

Ibn Batota

21/02/2017

Amessernat

Ecole Almaghreb Alaarabi

22/02/2017

Al massira

Ecole Al moujahdine

23/02/2017

Dakhla

Ecole Anasser

24/02/2017

Elbatoir

Ecole Almassira

27/02/2017

El massira

Ecole Ibn hanbal

28/02/2017

Al quods

Ecole Al izdihar

01/03/2017

Salam

 Éduquer au respect de l’environnement, c’est contribuer à bâtir un avenir meilleur pour la planète. C’est aussi prouver que l’école est une force sociale importante.